Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCLUSIF IMMO
BAILLOT Michel

Numéro de dépôt :
3267268
Date de dépôt :
13/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2014
EXCLUSIF IMMO de BAILLOT Michel

Présentation de la marque EXCLUSIF IMMO

Déposée le 13 janvier 2004 par BAILLOT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCLUSIF IMMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est BAILLOT Michel domicilié(e) Chemin de la croix rousse,38630 VEYRINS - 38630 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Michel BAILLOT domicilié(e) Chemin de la croix rousse,38630 VEYRINS - 38630 - France.

La marque EXCLUSIF IMMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCLUSIF IMMO est expirée depuis le 13 janvier 2014.


BAILLOT Michel - Chemin de la croix rousse,38630 VEYRINS - 38630 - France


Mr Michel BAILLOT - Chemin de la croix rousse,38630 VEYRINS - 38630 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Publicité, Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), Services d'abonnement à des journaux. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, publication de textes publicitaires. Location d'espaces publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Rélations publique. Reproduction de documents.